Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Jean MATHIAS

Numéro de dépôt :
1345761
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1996
Marque figurative de Jean MATHIAS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 mars 1986 par monsieur Jean MATHIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean MATHIAS domicilié(e) Chaintré, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345761.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 mars 1996.

Jean MATHIAS a également déposé les autres marques suivantes : JEF , CAVEAU DU VIEUX PRESSOIR


Monsieur Jean MATHIAS - Chaintré, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux